Systèmes de compensation et de règlement des paiements

• 20 novembre 2002

  La CLS Bank : gérer le risque de non-règlement des opérations de change

  Revue de la Banque du Canada - Automne 2002 Paul Miller, Carol Ann Northcott

  Chaque jour, le volume des transactions se chiffre en billions de dollars sur le marché des changes. Le règlement de ces opérations chevauche plusieurs fuseaux horaires et entités juridiques et fait intervenir différents systèmes de paiement nationaux. En conséquence, les acteurs de ce marché se trouvent exposés à divers risques, dont le plus important est le risque de crédit, soit le risque qu'une contrepartie manque à ses obligations en matière de paiement. Pendant plus de dix années, les banques centrales, les institutions financières du secteur privé et les exploitants des systèmes de paiement nationaux ont travaillé en synergie afin de mettre au point un système de règlement des opérations multidevises à l'épreuve des risques. La Continuous Settlement Link Bank (CLS Bank), qui est entrée en activité en septembre 2002, est le fruit de ces efforts. Grâce à son mécanisme de paiement contre paiement, elle élimine presque entièrement le risque de crédit associé au règlement des opérations de change. La CLS Bank est réglementée par le Conseil des gouverneurs de la Réserve fédérale des États-Unis, en consultation avec les banques centrales des pays dont la devise est admise dans le système de règlement en continu. À l'heure actuelle, sept monnaies, dont le dollar canadien, transitent par ce système. La Banque du Canada fait office de banquier de la CLS Bank; elle fournit ainsi à cette dernière un compte de règlement et reçoit et dépose, en son nom, les paiements qui transitent par le Système de transfert de paiements de grande valeur. Grâce à la participation et au soutien des institutions mondiales les plus actives sur les marchés des changes et à l'admission de nouvelles devises, la CLS Bank pourrait bien devenir le mécanisme de règlement des opérations de change le plus important au monde.

  Type(s) de contenu : Publications, Articles de la Revue de la Banque du Canada Sujet(s) : Systèmes de compensation et de règlement des paiements
• 16 mai 2001

  Les principes fondamentaux afférents aux systèmes de paiement d'importance systémique et leur application au Canada

  Revue de la Banque du Canada - Printemps 2001 Clyde Goodlet

  Les systèmes de paiement d'importance systémique jouent un rôle particulièrement significatif. À cause de l'envergure ou de la nature des paiements qu'ils traitent, ces systèmes pourraient provoquer ou propager des chocs de grande amplitude dans les marchés ou systèmes financiers intérieurs et internationaux s'ils ne sont pas adéquatement protégés contre les risques. L'article décrit le cadre général de principes fondamentaux devant présider à la conception, l'exploitation et la surveillance de ces systèmes de paiement. L'auteur se penche sur les principes fondamentaux et sur le rôle du groupe de travail chargé de les établir. Il aborde également le rôle des banques centrales dans la supervision générale des grands systèmes de paiement et dans l'application des principes fondamentaux, en insistant sur les responsabilités de surveillance de la Banque du Canada en vertu de la Loi sur la compensation et le règlement des paiements et sur le système de paiement d'importance systémique au Canada, le STPGV.

  Type(s) de contenu : Publications, Articles de la Revue de la Banque du Canada Sujet(s) : Systèmes de compensation et de règlement des paiements

• The Elements of the Global Network for Large-Value Funds Transfers

  Document de travail du personnel 2001-1 James Dingle

  Dans ce document de référence utile, rédigé à l'intention des milieux universitaires, juridiques et financiers, l'auteur décrit les diverses composantes du réseau mondial de transfert de paiements de grande valeur.

  Type(s) de contenu : Travaux de recherche du personnel, Documents de travail du personnel Sujet(s) : Systèmes de compensation et de règlement des paiements Code(s) JEL : E, E4, E40, E6, E61

• The Regulation of Central Securities Depositories and the Linkages between CSDs and Large-Value Payment Systems

  Rapport technique n° 87 Charles Freedman

  L'étude décrit l'approche suivie par la Banque du Canada en matière de conception des systèmes de compensation et de règlement des gros paiements. Elle examine aussi le rôle de la Banque depuis l'adoption de la Loi sur la compensation et le règlement des paiements en juillet 1996.

  Type(s) de contenu : Travaux de recherche du personnel, Rapports techniques Sujet(s) : Systèmes de compensation et de règlement des paiements Code(s) JEL : G, G2, G20
• 13 novembre 1998

  Le STPGV ou système canadien de transfert de paiements de grande valeur

  Revue de la Banque du Canada - Automne 1998 James Dingle

  Le STPGV est un réseau électronique qui sert à envoyer et à recevoir des paiements de grande valeur. On prévoit qu'il sera opérationnel au premier semestre de 1999. Les grandes banques et les autres institutions de dépôt importantes fourniront un accès au système aux clients qu'elles comptent parmi les institutions financières, les sociétés privées et les administrations publiques. Le STPGV du Canada dépasse les normes mondiales de contrôle des risques applicables aux systèmes de transfert de gros paiements. En effet, comme l'explique l'auteur de l'article, le STPGV comporte des processus de compensation, des limites de crédit bilatéral et multilatéral, des dispositions de nantissement, des formules de partage des pertes en cas de défaillance et, en dernier recours, une garantie de la Banque du Canada. Le STPGV procure aux institutions participantes la certitude du règlement quotidien de leurs positions consécutives aux paiements ayant transité par le système, même si un ou plusieurs participants subissent une défaillance, ce qui réduit considérablement le risque systémique auquel est exposé le système financier. De plus, le STPGV est garant de l'irrévocabilité du paiement, c'est-à-dire qu'il met les fonds à la disposition du bénéficiaire, inconditionnellement et irrévocablement. Il s'agit d'une caractéristique hautement souhaitable quand la somme en jeu est appréciable ou qu'elle doit absolument être payée au moment prévu. Étant donné qu'une très grande part de la valeur de tous les paiements faits au Canada passera par le STPGV, il convient de considérer ce dernier comme le noyau du système national de paiement.

  Type(s) de contenu : Publications, Articles de la Revue de la Banque du Canada Sujet(s) : Systèmes de compensation et de règlement des paiements
• 12 novembre 1998

  La mise en oeuvre de la politique monétaire à l'ère du STPGV : notions de base

  Revue de la Banque du Canada - Automne 1998 Donna Howard

  L'auteure résume les objectifs et les principaux éléments du cadre qu'utilisera la Banque pour mettre en oeuvre sa politique monétaire après l'entrée en fonction du nouveau système de paiement. Elle compare les principales caractéristiques du cadre existant avant la mise en service du STPGV à celles du cadre qui sera employé après l'entrée en fonction du nouveau système. Un glossaire des termes relatifs aux opérations de politique monétaire de la Banque figure à la fin de l'article.

  Type(s) de contenu : Publications, Articles de la Revue de la Banque du Canada Sujet(s) : Mise en oeuvre de la politique monétaire, Systèmes de compensation et de règlement des paiements
• 12 novembre 1997

  Les systèmes de compensation et de règlement et la Banque du Canada

  Revue de la Banque du Canada - Automne 1997 Clyde Goodlet

  Les systèmes de compensation et de règlement sont indispensables au bon fonctionnement d'une économie de marché moderne comme celle du Canada. Au cours de la dernière décennie, le Canada et divers pays étrangers se sont employés à améliorer les systèmes électroniques de compensation et de règlement qui traitent les obligations de paiement, soit individuellement soit conjointement avec des opérations liées à l'achat et à la vente d'une foule d'instruments financiers tels que titres de dette, actions, devises ou produits dérivés. L'article passe en revue certains des risques que ces systèmes posent aux participants et aux utilisateurs finals et examine le rôle de la Banque du Canada à l'égard de ces systèmes. Depuis un certain nombre d'années, la Banque participe de façon informelle à la mise au point de grands systèmes de compensation et de règlement pour être sûre que le risque systémique est géré de façon appropriée. Promulguée en juillet 1996, la Loi sur la compensation et le règlement des paiements officialisait le rôle de la Banque en matière de surveillance des systèmes de compensation et de règlement aux fins de maîtrise du risque systémique. L'article décrit les responsabilités de la Banque à ce chapitre, ainsi qu'un certain nombre de nouveaux pouvoirs dont elle a été investie par la Loi et qu'elle pourrait exercer à l'égard des systèmes de compensation et de règlement.

  Type(s) de contenu : Publications, Articles de la Revue de la Banque du Canada Sujet(s) : Systèmes de compensation et de règlement des paiements

• The Electronic Purse: An Overview of Recent Developments and Policy Issues

  Rapport technique n° 74 Gerald Stuber

  Les futurologues parlent depuis longtemps déjà de l'avènement possible d'une société sans numéraire, et les prédictions à ce sujet se sont multipliées depuis le lancement des cartes à puce (cartes auxquelles est intégrée une puce électronique) au milieu des années 70.

  Type(s) de contenu : Travaux de recherche du personnel, Rapports techniques Sujet(s) : Évolution économique et financière récente, Institutions financières, Monnaies numériques et technologies financières, Systèmes de compensation et de règlement des paiements Code(s) JEL : E, E4, E41, G, G2, G20