2 octobre 2024 Programme de prêt de titres : modalités d’application Voir les modalités du Programme de prêt de titres.
2 octobre 2024 La modification des demandes d’enregistrement Cette politique explique comment les demandeurs doivent procéder pour modifier les renseignements fournis dans leur demande d’enregistrement à titre de fournisseurs de services de paiement. Type(s) de contenu : Documents sur la supervision des paiements de détail, Politiques Sujet(s) : Enregistrement
2 octobre 2024 Cas de figure liés à la supervision des paiements de détail Voici différents cas de figure classés par thèmes pour aider les personnes physiques et entités à déterminer si elles sont visées par la Loi sur les activités associées aux paiements de détail et doivent s’enregistrer auprès de la Banque.
2 octobre 2024 Les critères d’enregistrement des fournisseurs de services de paiement Cette politique vise à aider les personnes physiques et les entités à déterminer si elles sont assujetties à la Loi sur les activités associées aux paiements de détail et si elles doivent s’enregistrer auprès de la Banque. Type(s) de contenu : Documents sur la supervision des paiements de détail, Politiques Sujet(s) : Enregistrement
1er octobre 2024 Le Musée de la Banque du Canada lance une nouvelle ressource éducative gratuite : « L’économie, c’est vous » Relations avec les médias Ottawa (Ontario) Le Musée de la Banque du Canada est heureux de présenter « L’économie, c’est vous », une série complète de plans de leçon gratuits visant à développer les connaissances économiques et financières des élèves de la 7e à la 12e année (1re à 5e année du secondaire). Type(s) de contenu : Médias, Communiqués
1er octobre 2024 Réunion du Groupe consultatif (1er octobre 2024) Type(s) de contenu : Réunions Source(s) : Groupe consultatif sur l’infrastructure liée aux garanties et les pratiques du marché
1er octobre 2024 Réunion du Groupe de travail (1er octobre 2024) Type(s) de contenu : Réunions Source(s) : Groupe de travail sur le taux de référence complémentaire pour le marché canadien
30 septembre 2024 Recherche trimestrielle – 2024 T3 Ce bulletin présente les publications les plus récentes des économistes de la Banque du Canada, y compris les études parues dans des publications externes et les documents de travail publiés dans le site de la Banque. Type(s) de contenu : Travaux de recherche du personnel, Bulletins de recherche
24 septembre 2024 Opérations, programmes et mécanismes relatifs aux marchés Accédez rapidement aux caractéristiques et aux données, y compris les modalités, les calendriers et les résultats des opérations.
24 septembre 2024 La Banque du Canada lance son programme de prêt de titres, en remplacement du Programme d’opérations de cession en pension de titres La Banque du Canada va lancer son programme de prêt de titres le 2 octobre 2024. Type(s) de contenu : Médias, Avis aux marchés Source(s) : Opérations de cession en pension de titres, Programme de prêt de titres