LVTS, the Overnight Market, and Monetary Policy Document de travail du personnel 2006-15 Nadja Kamhi Les incidents d'ordre opérationnel qui surviennent au sein du Système de transfert de paiements de grande valeur (STPGV) perturbent presque toujours le flux régulier des paiements. Type(s) de contenu : Travaux de recherche du personnel, Documents de travail du personnel Sujet(s) : Mise en oeuvre de la politique monétaire, Systèmes de compensation et de règlement des paiements Code(s) JEL : E, E5
1er mars 2006 Le Système canadien de transfert de paiements de grande valeur : notions de base Darcey McVanel, Neville Arjani On trouvera dans le présent article un tour d’horizon complet du Système canadien de transfert de paiements de grande valeur (STPGV). Type(s) de contenu : Documents de référence Sujet(s) : Systèmes de compensation et de règlement des paiements
The Impact of Unanticipated Defaults in Canada's Large Value Transfer System Document de travail du personnel 2005-25 Darcey McVanel Le Système de transfert de paiements de grande valeur (STPGV) a été conçu pour répondre aux normes internationales en matière de limitation des risques tout en réduisant au minimum les coûts au titre des garanties exigées des participants. Type(s) de contenu : Travaux de recherche du personnel, Documents de travail du personnel Sujet(s) : Institutions financières, Systèmes de compensation et de règlement des paiements Code(s) JEL : E, E4, E44, E47, G, G2, G21
25 décembre 2004 La Banque du Canada, prêteur de dernier ressort Revue de la Banque du Canada - Hiver 2004-2005 Fred Daniel, Walter Engert, Dinah Maclean La Banque du Canada constitue pour le système financier du pays la source ultime de liquidités en monnaie nationale. Elle a donc la capacité unique de générer des créances en dollars canadiens sur la banque centrale et le pouvoir de consentir des prêts ou des avances garantis à des banques commerciales et à d'autres membres de l'Association canadienne des paiements. Dans le cadre du mécanisme permanent d'octroi de liquidités, la Banque accorde régulièrement des crédits à un jour aux institutions qui participent directement au système de transfert des paiements de grande valeur; elle peut également fournir une aide d'urgence aux institutions de dépôt solvables qui ont besoin de crédits plus importants pour une période prolongée. Les auteurs examinent la politique qui régit la fonction de prêteur de dernier ressort de la Banque, de même que les principaux enjeux liés au mécanisme permanent d'octroi de liquidités et à l'aide d'urgence qui est offerte, les modalités dont sont assortis ces deux types de prêts et leurs critères d'admissibilité. L'article traite aussi des prêts d'urgence en monnaies étrangères, de la relation entre le mécanisme permanent d'octroi de liquidités et l'aide d'urgence, du risque systémique et de l'intervention de la Banque du Canada ainsi que du genre de situation où des liquidités pourraient être consenties aux principaux systèmes de compensation et de règlement. Type(s) de contenu : Publications, Articles de la Revue de la Banque du Canada Sujet(s) : Fonction de prêteur de dernier ressort, Stabilité financière, Systèmes de compensation et de règlement des paiements
23 décembre 2004 La politique relative aux prêts de dernier ressort de la Banque du Canada Revue du système financier - Décembre 2004 La Banque du Canada assume différents rôles en sa qualité de prêteur de dernier ressort, et cet article expose comment et dans quelles circonstances elle octroie régulièrement des liquidités en vue de faciliter le règlement des paiements, ainsi que les diverses mesures qu’elle peut prendre face aux situations plus exceptionnelles. Type(s) de contenu : Publications, Articles de la Revue du système financier Sujet(s) : Fonction de prêteur de dernier ressort, Stabilité financière, Systèmes de compensation et de règlement des paiements
21 novembre 2003 Les paiements de détail : éléments nouveaux, enjeux et initiatives Revue de la Banque du Canada - Automne 2003 Sean O'Connor Les innovations en matière de technologies de base de l'information, d'applications propres aux paiements et d'accès au marché international ainsi que les modifications notables apportées à la réglementation du secteur financier ont profondément modifié le fonctionnement du système de paiement des transactions de détail au Canada. Ces transformations se sont principalement traduites par l'augmentation du volume et de la variété des paiements électroniques et par la participation accrue de divers groupes d'institutions financières et non financières à la fonction de fournisseurs de services de paiement de détail. L'enjeu qui en découle, pour les exploitants de systèmes de paiement, consiste à déterminer la meilleure façon de tirer parti des gains d'efficience tout en gérant les risques liés aux paiements. M. O'Connor examine les conséquences que les modifications de nature technologique et législative et les initiatives lancées par les secteurs public et privé ont eues dans certains domaines, tels que les modalités de l'offre de services; les risques et les coûts que suppose pour les clients le règlement des paiements de détail de grande valeur; la sécurité de l'information relative aux paiements et l'efficience de la transmission de cette information; et les effets de régimes de réglementation différents sur la concurrence entre fournisseurs de services de paiement de détail. Type(s) de contenu : Publications, Articles de la Revue de la Banque du Canada Sujet(s) : Services financiers, Systèmes de compensation et de règlement des paiements
20 novembre 2003 Note technique : L'élimination du règlement rétroactif dans le SACR Revue de la Banque du Canada - Automne 2003 Eric Tuer Le 1er novembre 2003, la Banque du Canada a cessé d'antidater le règlement des paiements effectués par l'entremise du Système automatisé de compensation et de règlement (SACR). Elle a plutôt adopté un mode de « règlement pour valeur le lendemain » selon lequel les résultats du processus de règlement figureront dans les livres de la banque centrale le jour où les effets sont effectivement réglés dans le SACR. Depuis juillet 1986, le règlement de ces effets s'effectuait à midi le lendemain du jour où ils étaient présentés à la compensation, mais les résultats étaient comptabilisés dans les livres de la Banque le jour qui précédait, conformément au mode de règlement « rétroactif ». Le nouveau mode de règlement devrait simplifier le processus de paiement et permettre de mieux rendre compte du risque de non-règlement; il devrait également favoriser l'efficience des systèmes de paiement. Les participants au SACR se sont entendus sur l'introduction d'une formule de compensation fondée sur le versement d'intérêts afin de ne pas imposer à nouveau des frais de flottant à leur clientèle. Type(s) de contenu : Publications, Articles de la Revue de la Banque du Canada Sujet(s) : Systèmes de compensation et de règlement des paiements
Excess Collateral in the LVTS: How Much is Too Much? Document de travail du personnel 2003-36 Kim McPhail, Anastasia Vakos Les auteures ont conçu un modèle théorique de génération de la demande de garantie à laquelle devraient satisfaire les participants au Système de transfert de paiements de grande valeur (STPGV) dans le contexte d'une minimisation des coûts de détention et de gestion des garanties qu'ils doivent détenir dans le cadre de ce système. D'après le modèle, le montant optimal de garantie de chaque participant est déterminé par trois facteurs : le coût d'opportunité des garanties, les coûts de transaction liés à l'acquisition des actifs qui serviront de garantie et à leur transfert dans le système et hors du système, et la distribution, à l'intérieur du système, des flux de paiements du participant. Type(s) de contenu : Travaux de recherche du personnel, Documents de travail du personnel Sujet(s) : Institutions financières, Systèmes de compensation et de règlement des paiements Code(s) JEL : E, E4, E44, G, G2, G21
Managing Operational Risk in Payment, Clearing, and Settlement Systems Document de travail du personnel 2003-2 Kim McPhail La prise en considération du risque opérationnel s'est grandement améliorée ces dernières années tant chez les institutions financières que dans les systèmes de paiement et de règlement. Ces systèmes se composent de réseaux d'éléments interconnectés (opérateurs centraux, participants et agents de règlement), et les problèmes opérationnels associés à chacun des éléments clés peuvent perturber l'ensemble du système et avoir des retombées négatives sur la stabilité financière du pays. Type(s) de contenu : Travaux de recherche du personnel, Documents de travail du personnel Sujet(s) : Institutions financières, Systèmes de compensation et de règlement des paiements Code(s) JEL : E, E4, E44, G, G2, G21
Estimating Settlement Risk and the Potential for Contagion in Canada's Automated Clearing Settlement System Document de travail du personnel 2002-41 Carol Ann Northcott Bien qu'ils passent presque inaperçus dans la vie quotidienne, les systèmes de paiement n'en sont pas moins indispensables au bon fonctionnement de l'économie et du système financier. Type(s) de contenu : Travaux de recherche du personnel, Documents de travail du personnel Sujet(s) : Institutions financières, Systèmes de compensation et de règlement des paiements Code(s) JEL : E, E4, E44, G, G2, G21