Documents de travail du personnel
Security Transaction Taxes and Market Quality
Les auteurs examinent les neuf changements que l’État de New York a apportés à sa taxe sur les transactions de titres entre 1932 et 1981. Ils constatent que l’instauration d’une taxe de ce genre ou sa majoration conduit à un élargissement des écarts entre les cours acheteur et vendeur, à une baisse des volumes ainsi qu’à une augmentation de l’incidence des transactions sur les prix.Publications de la Banque
Articles de la Revue de la Banque du Canada
14 novembre 2013
La fragmentation des marchés boursiers canadiens
À la faveur des changements technologiques et réglementaires qui se sont produits ces dernières années, les places de négociation des actions se sont multipliées au Canada. La concurrence sur les prix et l’innovation s’en sont trouvées améliorées, sans que l’on ait à déplorer, à première vue, de segmentation de l’activité de négociation. Toutefois, en se complexifiant, la structure des marchés a obligé les participants à réaliser des investissements onéreux en technologies, et de nouveaux risques opérationnels ont vu le jour. La réglementation devra donc être adaptée avec soin si l’on veut conserver les avantages que la fragmentation des marchés confère sur les plans de la concurrence et de l’innovation.
15 novembre 2012
Les taxes sur les transactions financières : expériences d’autres pays, enjeux et faisabilité
L’idée de prélever une taxe sur les transactions financières (TTF) circule depuis longtemps déjà, mais la récente crise financière mondiale a ravivé l’intérêt de certains à son endroit. Cet article examine les données relatives à l’incidence de la perception d’une telle taxe sur la qualité du marché ainsi que certains des défis posés par sa mise en œuvre dans la pratique. Les partisans de la TTF allèguent que cette dernière procurerait d’importantes recettes fiscales et réduirait la volatilité des marchés. La plupart des observations empiriques corroborent plutôt les arguments invoqués par les opposants à la TTF, à savoir que celle-ci entraîne une baisse du volume des opérations et de la liquidité et une hausse de la volatilité. En outre, sa mise en œuvre comporte de nombreuses difficultés, qui pourraient réduire les revenus escomptés. Les avantages éventuels d’une taxe sur les transactions financières sont tributaires de ses effets sur la qualité du marché et de sa capacité de générer des recettes. La conception d’une TTF soulève néanmoins beaucoup de questions qui demeurent sans réponse.