Le Groupe de travail sur le taux de référence complémentaire pour le marché canadien (le « Groupe de travail ») publie deux exposés qui aideront à préciser comment le taux de rechange recommandé pour les obligations à taux variable fondées sur le taux CDOR devrait s’appliquer après juin 2024 au calcul du coupon et des intérêts courus.
Le premier exposé, qui provient de la Société canadienne d’hypothèques et de logement (SCHL), présente deux exemples, afin d’illustrer comment choisir, dans la page FBAK de Bloomberg (en anglais), le taux de rechange adéquat pour le calcul du coupon des obligations à taux variables. Prenant comme modèle les obligations hypothécaires du Canada, l’exposé fournit des explications sur les étapes à suivre pour choisir le taux de rechange approprié pour chacun des titres au comptant, à l’exception des titres hypothécaires LNH. L’exposé détaille également la méthode de calcul du taux de rechange des titres hypothécaires LNH.
Le second exposé, qui provient de Bloomberg (en anglais), décrit comment sont calculés les intérêts courus pour les obligations à taux variables fondés sur le taux CORRA, notamment pour les obligations dont les contrats intègrent les clauses de repli recommandées par le Groupe de travail.
Les participants peuvent consulter les clauses de repli recommandées par le Groupe de travail pour l’ensemble des titres au comptant, à l’exception des titres hypothécaires LNH, pour en savoir plus sur les taux de rechange et le contenu précis des conventions. Les recommandations du Groupe de travail sur les clauses de repli applicables aux titres hypothécaires LNH sont consultables ici. L’avis no 20 de la SCHL donne des directives aux émetteurs sur les dispositions entourant le taux à utiliser en remplacement du taux CDOR dans le cadre du Programme des titres hypothécaires LNH.
À propos du Groupe de travail sur le TARCOM
Parrainé par le Forum canadien des titres à revenu fixe, le Groupe de travail sur le TARCOM a été institué pour coordonner la réforme des taux d’intérêt de référence au Canada. Il a pour objectif de garantir la solidité, la résilience et l’efficacité du régime canadien de taux de référence pour les années à venir. Au fil de la période de transition qui s’amorce, il appuiera le remplacement du taux CDOR par le taux CORRA comme principal taux d’intérêt de référence sur le marché canadien.
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