L’argent et les paiements à l’ère numérique

Introduction

Bonjour. Merci beaucoup de m’avoir invité à vous présenter quelques réflexions sur les changements que provoquent les innovations technologiques dans le monde de l’argent et des paiements.

La technologie a vraiment transformé tous les aspects de notre vie. La façon dont les gens travaillent, magasinent et gardent le contact entre eux aujourd’hui est très différente d’il y a à peine dix ans.

La technologie change aussi la manière dont les Canadiens paient leurs achats. Les modes de paiement numériques tels que les cartes de débit, les cartes de crédit et les cartes prépayées sont désormais monnaie courante. De plus, il existe des applications de paiement mobile comme Apple Pay et Google Pay, et il est possible d’envoyer de l’argent par courriel. On observe même une utilisation limitée de cryptomonnaies comme le bitcoin.

La Banque du Canada suit de près l’évolution de l’argent et des paiements. En effet, un de ses grands objectifs de politique publique consiste à faire en sorte que les Canadiens puissent utiliser leurs modes de paiement de préférence en toute confiance.

Les nouvelles technologies dans nos systèmes de paiement offrent de nouvelles possibilités et de nouveaux avantages aux consommateurs, aux entreprises et aux institutions financières. Mais elles peuvent aussi entraîner de nouveaux risques pour notre système financier.

Aujourd’hui, j’aimerais vous parler de ce que fait la Banque du Canada face à ces évolutions.

À cet égard, la Banque cherche notamment à déterminer s’il serait souhaitable – ou nécessaire – d’émettre un jour une monnaie numérique. Je vais donc vous présenter nos plans de prévoyance pour cette éventualité.

L’écosystème des paiements

Commençons par quelques notions de base concernant notre écosystème des paiements.

La majeure partie de ce que nous considérons comme de l’argent aujourd’hui se compose de dépôts bancaires. Et la plupart des paiements – que ce soit par carte de débit, carte de crédit, virement ou chèque – impliquent le transfert de fonds entre des banques ou d’autres institutions financières.

Ces transferts se font grâce à des systèmes de paiement, c’est-à-dire le matériel et les logiciels qui permettent à une institution financière de transférer des fonds à une autre. Au Canada, ces systèmes traitent plus de 200 milliards de dollars par jour ouvrable.

La Banque du Canada joue un rôle distinct en ce qui a trait aux paiements. C’est parce que les paiements d’une institution financière à une autre sont réglés au final par un transfert de fonds entre leurs comptes à la Banque du Canada.

La Banque joue aussi un rôle de surveillance et de réglementation à l’égard de l’ensemble du système.

De plus, elle conçoit, émet et distribue les billets de banque du pays, soit l’argent qui passe physiquement de main à main pour acheter des biens et services.

Alors, parlons d’argent.

L’argent comptant est une technologie de paiement simple et ancienne. Il a résisté à l’épreuve du temps grâce à plusieurs atouts importants.

D’abord et avant tout, il est sûr. Il a cours légal, il a une valeur relativement stable, et il est largement accepté pour les paiements.

De plus, il établit la confiance dans le système bancaire. Les clients des banques sont assurés de pouvoir convertir en tout temps leurs dépôts en argent liquide.

Par ailleurs, l’argent comptant est accessible à tous. Tout le monde peut l’utiliser, même ceux qui n’ont pas de compte en banque. Ce n’est donc peut-être pas étonnant qu’il soit très important pour les personnes qui pourraient avoir du mal à accéder à d’autres modes de paiement, comme les sans-abris et les habitants des régions éloignées.

L’argent comptant est un mode de paiement résilient : il fonctionne même en cas de panne informatique ou de courant.

Il est confidentiel : on peut acheter des biens et services de la vie courante sans révéler son identité ou ses renseignements personnels ou financiers.

L’argent comptant maintient aussi une certaine concurrence dans le système financier en offrant une solution de rechange peu coûteuse et fiable aux cartes de crédit et de débit.

Cela dit, il a aussi ses limites.

Il convient mieux aux paiements de relativement faible valeur, compte tenu des risques de sécurité évidents liés au fait de transporter avec soi de grosses sommes en liquide.

Et il ne peut pas être utilisé pour faire des achats à distance.

Cela étant posé, j’aimerais me pencher sur certains enjeux auxquels l’écosystème canadien des paiements est confronté en ce moment.

Changements et défis

Les récents progrès technologiques offrent des possibilités d’améliorer notre infrastructure de paiement essentielle. Nous l’avons constaté au niveau des transactions de détail avec les paiements sans contact, les services bancaires mobiles et autres innovations.

La structure de notre économie évolue également, les transactions se faisant de plus en plus en ligne.

En raison notamment de ces nouveautés, on observe une baisse constante de l’utilisation des billets de banque dans les transactions de détail.

Dans une enquête menée en 2017, la Banque du Canada a demandé aux Canadiens comment ils payaient leurs biens et services. Les participants ont répondu qu’ils utilisent l’argent comptant pour environ le tiers de leurs transactions, comparativement à plus de la moitié il y a à peine dix ans.

Et environ un Canadien sur dix affirme fonctionner complètement sans argent comptant1.

Dans certains pays, comme la Suède et la Norvège, l’utilisation de l’argent comptant a reculé à un point tel que les commerçants trouvent trop coûteux d’accepter les espèces, et que les banques réduisent leurs services de traitement. Je vous parlerai plus tard de ce que nous pouvons faire pour maintenir l’accès à l’argent comptant, surtout pour les membres de notre société qui ont peu ou pas accès à des services bancaires.

En plus de ces tendances alimentées principalement par la technologie, la mondialisation a attiré l’attention sur les paiements transfrontaliers.

Les Canadiens qui ont de la famille à l’étranger doivent souvent assumer des coûts élevés et composer avec de longs délais pour faire parvenir de l’argent à leurs proches. Les entreprises subissent des désagréments semblables pour payer des biens et services qu’elles achètent à l’extérieur du pays.

Ces frictions et ces coûts ont mené à l’introduction de monnaies numériques privées qui visent à rendre les transferts de fonds plus faciles et moins coûteux.

On a tous entendu parler de l’explosion des cryptomonnaies ces dernières années. C’est ainsi que le bitcoin et d’autres actifs numériques similaires ont été lancés dans l’espoir qu’ils deviennent l’argent du futur2.

Cet objectif n’a pas été atteint et ne le sera probablement jamais. Faire des transactions avec des cryptomonnaies comme le bitcoin coûte tout simplement trop cher, et leur pouvoir d’achat est trop instable.

Plus récemment, une innovation susceptible de changer la donne est apparue : les cryptomonnaies stables, qui sont conçues de façon à conserver une valeur stable par rapport à une monnaie ou à une matière première. Dans la plupart des cas, elles sont adossées, totalement ou en partie, à des avoirs en monnaie.

Comparées aux premières formes de cryptomonnaie, les cryptomonnaies stables ont de meilleures chances d’être largement adoptées et, par conséquent, de transformer encore plus le monde de l’argent et des paiements.

L’exemple le plus marquant est la libra, une cryptomonnaie stable que Facebook a l’intention de lancer en partenariat avec d’autres entreprises.

La libra serait utilisée sur une plateforme de messagerie déjà très connue. Elle pourrait ainsi atteindre des milliards de personnes, y compris beaucoup de gens qui ont peu ou pas accès à une banque ou à des services financiers.

Il est difficile de prédire si la libra sera à la hauteur de ses promesses ou même si elle verra le jour. Mais c’est un bon exemple de technologie transformatrice qui change la façon dont la Banque doit s’adapter à l’évolution future de l’argent.

Bâtir un écosystème moderne

Permettez-moi maintenant de parler de quelques enjeux prioritaires auxquels la Banque du Canada s’intéresse particulièrement pour s’adapter à la mutation rapide du monde des paiements.

Premièrement, nous nous employons à ce que les Canadiens qui souhaitent utiliser des billets de banque puissent continuer de le faire.

Nous collaborons avec les institutions financières pour maintenir un système ultramoderne de distribution des billets, de façon à ce que le fait d’accepter l’argent liquide reste peu coûteux pour les commerçants.

D’autres pays et territoires ont adopté des approches plus prescriptives, dont des lois qui exigent que l’argent comptant soit accepté aux points de vente. Ces approches ont des coûts et des avantages qui devraient être examinés plus en détail.

Deuxièmement, la Banque soutient la démarche de modernisation des systèmes de paiement menée par Paiements Canada. Le but est de fournir aux consommateurs, aux entreprises et aux institutions financières un système de paiement moderne, rapide et pratique.

L’un des volets intéressants de ce projet consiste à mettre sur pied un système de paiement en temps réel, qui sera rapide et toujours en fonction.

Ce système sera formé de composantes qui répondront aux besoins actuels et futurs des consommateurs en matière de paiement.

Ainsi, on peut imaginer qu’il sera possible un jour de payer son épicerie à mesure qu’on met les articles dans son panier. Ou encore de commander et de payer à son casse-croûte favori en scannant un code avec son téléphone sur le menu.

La Banque travaille avec Paiements Canada et des parties prenantes comme Interac pour veiller à ce que le système de paiement en temps réel soit résilient et qu’il favorise la concurrence et l’innovation dans l’écosystème canadien des paiements.

Par ailleurs, le gouvernement évalue la possibilité de se tourner vers un système bancaire ouvert, aussi appelé « finances axées sur les clients ». Ce système vise à donner aux clients un plus grand contrôle sur leurs données financières et un accès sûr à davantage de services financiers, tout en réduisant les coûts.

Cette solution favoriserait aussi l’innovation et la concurrence dans le système financier.

Le gouvernement cherche aussi à mettre en œuvre un nouveau cadre de surveillance des paiements de détail qui obligera les fournisseurs de services de paiement à renforcer leurs pratiques de gestion des risques et à mieux protéger les utilisateurs finaux des pertes.

La Banque a été désignée en tant qu’autorité réglementaire afin de surveiller la conformité, ce qu’elle fera entre autres à l’aide d’un registre public des fournisseurs de services de paiement réglementés.

Le troisième enjeu prioritaire a une dimension internationale : il s’agit des paiements transfrontaliers.

La Banque du Canada a collaboré avec la Banque d’Angleterre et l’Autorité monétaire de Singapour pour relever les « points irritants » des paiements transfrontaliers3. Les travaux à ce sujet se poursuivent au pays et à l’international, notamment au G20.

Il va sans dire que toute amélioration aux transferts de fonds entre pays exigerait le maintien de mesures de protection essentielles ‒ comme la règle de la connaissance du client ‒ qui permettent de repérer et de contrer l’exploitation du système à des fins criminelles ou terroristes.

Quatrièmement, la Banque se penche sur les monnaies numériques privées, dont certaines ont été présentées comme la réponse aux défis que posent les paiements transfrontaliers.

Bien que l’avenir de la libra et des autres cryptomonnaies stables soit incertain, les monnaies numériques privées demeurent un phénomène mondial. Il faut donc un effort mondial pour comprendre tout ce que cela implique et pour veiller à ce que le cadre réglementaire soit approprié.

C’est pourquoi la Banque du Canada est heureuse de collaborer avec le Conseil de stabilité financière, ainsi que 23 autres pays et territoires, pour mettre en lumière les questions de supervision et de réglementation que soulèvent les innovations dans le domaine des technologies financières4.

Nous restons persuadés que l’innovation, la concurrence et le choix des consommateurs sont de bonnes choses, et que les perturbations ne sont pas notre ennemi.

Mais il est essentiel de comprendre et de gérer les risques que présente un produit offert au public pour les gens, les entreprises et l’ensemble du système financier.

Plans de prévoyance concernant une monnaie numérique de banque centrale

Tout cela m’amène à mon dernier point.

Dans le contexte des enjeux que j’ai soulevés aujourd’hui, on parle de plus en plus de monnaie numérique de banque centrale, ou MNBC. En gros, il s’agit d’une version numérique de l’argent comptant.

Les monnaies numériques sont conçues de manière à offrir les mêmes avantages que l’argent liquide, c’est-à-dire sûreté, accès universel, résilience, confidentialité et concurrence. Mais elles se présentent sous une forme électronique qui peut être utilisée dans les transactions en ligne ou aux points de vente, avec un téléphone mobile ou bien une carte ou un appareil spécial.

Ce serait vraiment l’équivalent de l’argent comptant.

Aujourd’hui, nous avons publié un document détaillé qui énonce nos recommandations concernant une monnaie numérique de banque centrale.

Je vous invite à le consulter sur notre site Web, mais je vais vous en présenter les grandes lignes.

Nous avons conclu qu’il n’y a pas d’arguments convaincants en faveur de l’émission d’une monnaie numérique de banque centrale à l’heure actuelle. L’écosystème des paiements va continuer de bien servir les Canadiens, à condition qu’il soit modernisé et demeure adapté, autrement dit :

• si les billets de banque restent accessibles aux personnes qui veulent les utiliser, y compris les groupes qui vivent en marge de la société;
• si le système de paiement canadien est mis à jour et que les problèmes touchant les paiements transfrontaliers sont réglés; et
• si un cadre réglementaire approprié pour les cryptomonnaies stables et autres monnaies numériques privées est établi, tant au Canada qu’à l’échelle internationale.

Cela dit, le monde peut changer très vite. La Banque du Canada peut imaginer des scénarios où elle envisagerait d’émettre sa propre monnaie numérique, pour pouvoir continuer à fournir à la population des modes de paiement dignes de confiance.

Par exemple, ce serait le cas si un jour on ne pouvait plus utiliser d’argent comptant dans une gamme assez large de transactions.

Ce scénario soulèverait plusieurs préoccupations :

• les services de paiement offerts par les grandes institutions financières pourraient devenir la seule option, ce qui augmenterait leur pouvoir de marché;
• les personnes sans services bancaires adéquats auraient encore plus de mal à participer pleinement à l’économie;
• les gens perdraient la capacité d’effectuer des transactions privées; et
• le système pourrait avoir un point de défaillance unique, ce qui le rendrait plus vulnérable aux pannes informatiques et aux pannes de courant.

Bien sûr, même un tel mouvement vers une société sans argent comptant ne voudrait pas dire automatiquement que la Banque émettrait une monnaie numérique. C’est un choix que les Canadiens et leurs élus devraient faire le moment venu.

Dans un autre scénario, la Banque pourrait envisager d’émettre une MNBC si l’utilisation des monnaies numériques privées se généralisait.

Il pourrait y avoir une monnaie numérique dominante lancée par une grande entreprise technologique : ce serait un monopole qui porterait atteinte à la concurrence et à la vie privée, et qui présenterait une menace inacceptable pour la souveraineté monétaire du Canada.

On pourrait aussi imaginer l’émergence de plusieurs monnaies numériques privées. Les consommateurs et les commerçants devraient alors composer avec toute une série de modes de paiement différents. Cette situation ne serait pas sans rappeler l’époque d’avant la création de la Banque du Canada, où le pays comptait plusieurs émetteurs de billets de banque.

Dans ces deux scénarios, on pourrait faire valoir que la Banque du Canada devrait intervenir. En tant qu’institution publique de confiance, la Banque créerait une monnaie numérique officielle en faisant de l’intérêt du public sa priorité numéro un, sans motivation commerciale.

Ce dernier point est important, selon un sondage publié il y a quelques semaines par l’Official Monetary and Financial Institutions Forum. Plus de la moitié des répondants dans treize pays ont dit qu’ils préféreraient une monnaie numérique émise par leur banque centrale. Quant à eux, les géants du Web étaient ceux qui inspiraient le moins confiance5.

Par ailleurs, il est crucial pour notre souveraineté monétaire, et pour la capacité de la Banque à mener la politique monétaire, de conserver le dollar canadien comme unité de compte ‒ c’est-à-dire le fait que les prix sont exprimés en dollars canadiens. Cela pourrait être remis en cause si une monnaie numérique privée adossée à une autre monnaie, ou à un panier de monnaies, faisait une percée importante.

Les prochaines étapes

Alors, quelles sont les prochaines étapes?

Bien qu’on ne sache pas ce que l’avenir nous réserve, nous devons aller de l’avant et déterminer quelle forme pourrait prendre une éventuelle MNBC et comment la gérer, si jamais la décision d’en émettre une était prise.

Il y a beaucoup d’aspects à prendre en compte dans ces plans de prévoyance.

Comment une MNBC pourrait-elle être intégrée aux autres modes de paiement tout en étant résiliente, de façon à continuer de fonctionner pendant une panne de courant, par exemple?

Quel modèle de gestion conviendrait? La Banque essaierait-elle de la mettre au point surtout à l’interne? Ou serait-il plus judicieux de s’associer avec le secteur privé?

Comment ce type de monnaie serait-il utilisé dans les transactions transfrontalières?

Et, surtout peut-être, comment pourrions-nous faire en sorte que les Canadiens soient en mesure de continuer d’effectuer des transactions privées à des fins légitimes, tout en contrant les activités illicites comme le blanchiment d’argent, le financement du terrorisme et l’évasion fiscale?

Répondre à ces questions fait partie de notre travail. Et nous ne sommes pas seuls. D’après une récente enquête de la Banque des Règlements Internationaux auprès de 66 banques centrales, environ 80 % d’entre elles mènent des travaux sur ce type de monnaie, et 10 % vont probablement en émettre une d’ici trois ans6.

Nous avons formé un groupe de travail avec les banques centrales de l’Angleterre, du Japon, de l’Union européenne, de la Suède et de la Suisse ainsi que la Banque des Règlements Internationaux. Nous allons utiliser cette plateforme pour mettre en commun notre expérience alors que nous évaluons les arguments en faveur de l’émission d’une MNBC dans nos territoires respectifs.

Toutefois, une MNBC ne pourrait être émise avec succès que si les Canadiens en souhaitent une. C’est pourquoi nous allons consulter les gouvernements et les principales parties intéressées dans les provinces et territoires du pays, comme vous aujourd’hui.

Nous allons aussi examiner quelles caractéristiques pourraient rendre une MNBC attrayante, à mesure que les technologies de paiement et le système financier évoluent.

Nous allons consulter les fournisseurs de services de paiement et les commerçants pour nous assurer que le modèle de gestion est valable et que les rôles sont clairs.

De plus, nous consultons divers organismes publics, car nous sommes conscients que bien des questions liées à l’utilisation d’une MNBC ne sont pas du ressort de la Banque du Canada. Nous allons notamment discuter de la façon de concilier les considérations liées à la vie privée et la nécessité d’avoir des mesures de protection adéquates pour prévenir un usage illicite.

Par ailleurs, il est important de mentionner que la Banque devrait obtenir le pouvoir législatif approprié pour émettre une monnaie numérique, si une décision en ce sens était prise.

Dans nos travaux, nous allons continuer de considérer l’écosystème des paiements de façon globale afin de nous assurer que tous les éléments – les systèmes de paiement, l’argent comptant et une éventuelle MNBC – fonctionneraient toujours ensemble pour fournir aux Canadiens les services de paiement efficients, fiables et sûrs dont ils ont besoin.

En même temps, nous allons veiller à gérer les risques soulevés par une MNBC, si jamais la décision d’en émettre une était prise – non seulement pour la Banque du Canada, mais aussi pour les banques, les fournisseurs de services de paiement et les utilisateurs.

Conclusion

Pour conclure, il est clair que la technologie est en train de changer rapidement le monde qui nous entoure. Et même s’il est impossible de prédire parfaitement l’avenir, nous pouvons malgré tout parer aux éventualités. Nous pouvons entre autres nous préparer au cas où la décision d’émettre une monnaie numérique de banque centrale serait prise.

Certains peuvent se demander pourquoi nous aurions même besoin d’une MNBC, alors que notre argent circule déjà en grande partie par voie électronique.

Revenons à nos deux scénarios de tout à l’heure qui pourraient justifier l’émission d’une MNBC.

Dans le premier, l’argent comptant est peu ou plus du tout utilisé. Dans le second, les cryptomonnaies privées font une percée importante.

Si l’un ou l’autre de ces scénarios se réalisait, il pourrait être avantageux pour la société de disposer d’une monnaie numérique :

• qui est conçue, émise et distribuée par une organisation qui vise à servir le bien commun, plutôt qu’à faire des profits;
• qui est sûre, résiliente, universellement accessible et confidentielle – tout comme l’argent comptant;
• qui est garantie par le bilan financier d’une banque centrale et sa capacité reconnue à préserver la valeur de notre argent.

Notre but n’est pas d’émettre une monnaie numérique pour remplacer les billets de banque ou les dépôts dans les banques à charte. La population veut encore pouvoir utiliser ces deux produits, et nous allons respecter cette volonté.

D’ailleurs, nous nous préparons à concevoir un tout nouveau billet de 5 $. La Banque consulte actuellement les Canadiens pour trouver qui sera représenté sur ce billet.

Le monde change, mais la Banque continuera de remplir son mandat consistant à offrir des moyens de paiement sûrs, fiables et efficients pour tous les Canadiens.

Je vous remercie de votre temps et de votre attention. Et maintenant je me ferai un plaisir de répondre à vos questions.

Je tiens à remercier Scott Hendry et Darcey McVanel de l’aide qu’ils m’ont apportée dans la préparation de ce discours.