Canadian Securities Lending Market Ecology

La présente étude constitue le quatrième volet d’une série de travaux que le département des Marchés financiers consacre à la description de l’organisation du secteur financier canadien. Elle a pour objet le marché des prêts de titres au Canada. Nous y présentons les principales caractéristiques des contrats de prêt de titres, les acteurs du marché, les infrastructures de marchés qui soutiennent les opérations de prêt de titres ainsi que des statistiques agrégées du marché canadien. Y sont aussi décrits les risques, les pratiques de négociation et la réglementation inhérents à ce marché.

On définit les opérations de prêt de titres comme le transfert garanti et temporaire de la propriété d’un titre contre rémunération : une des parties prête les titres et perçoit des frais tandis que l’autre, l’emprunteur, reçoit les titres et acquitte les frais. L’emprunteur affecte un bien, comme un montant en espèces ou d’autres sûretés, en garantie du prêt. Les principaux participants au marché canadien des prêts de titres sont les banques, les courtiers, les fonds d’investissement (comme les caisses de retraite et les fonds communs de placement) et les banques dépositaires. Le prêt de titres facilite une foule d’activités sur les marchés et les stratégies de négociation; il sert à la tenue de marché, à la transformation de sûretés, à la spéculation, aux activités de couverture et à l’arbitrage. Parallèlement, il expose les participants à des positions à effet de levier par l’intermédiaire des liens qu’ils ont entre eux, ce qui peut engendrer des risques qui pourraient se propager dans le système financier. La réglementation permet toutefois d’atténuer et de gérer ces risques.