Who Pays? CCP Resource Provision in the Post-Pittsburgh World

Au Sommet de Pittsburgh, en 2009, les pays du G20 ont annoncé leur engagement de procéder à la compensation de toutes les opérations sur les dérivés de gré à gré standardisés par l’entremise de contreparties centrales. Depuis, les contreparties centrales ont gagné en importance, et elles ont fait, de même que les marchés des produits dérivés de gré à gré, l’objet d’une vaste réforme réglementaire. La compensation des dérivés de gré à gré allant croissant, des tensions ont toutefois surgi parmi les participants au marché en ce qui concerne le modèle traditionnel dont se servent les contreparties centrales pour fournir des ressources par mutualisation des pertes. Nous soutenons que la plupart de ces tensions peuvent s’expliquer par l’inadéquation entre le but de la politique – soit améliorer la stabilité financière – et les moyens pris pour l’atteindre – à savoir donner mandat aux contreparties centrales, telles qu’elles sont organisées à l’heure actuelle, d’effectuer la compensation. Plus précisément, ce modèle traditionnel rend la plupart des contreparties centrales tout indiquées pour la gestion des biens de club, alors que la stabilité financière constitue un bien public. Les tensions observées découlent des principales différences entre ces deux types de biens, différences induites par l’écart entre ceux qui achètent ces biens et ceux qui en retirent un bénéfice. Nous proposons un cadre visant à analyser les éléments fonctionnels des contreparties centrales et à déterminer si un modèle de compensation autre serait mieux à même de favoriser la stabilité financière. Nous concluons qu’il serait peut-être possible d’atténuer certaines tensions en séparant les fonctions des contreparties centrales et en choisissant la structure de propriété et de financement la mieux adaptée à leurs caractéristiques individuelles. Les fonctions essentielles au maintien de la stabilité financière pourraient supposer une forme quelconque d’intervention du secteur public, tandis que d’autres services pourraient se prêter à un modèle à but lucratif ou à un modèle de club traditionnel.