Clearing and Settlement Systems from Around the World: A Qualitative Analysis
Le Canada poursuit sa réflexion afin de définir la voie qu’il choisira pour moderniser ses systèmes de paiement de base. C’est dans ce contexte que s’inscrit notre tour d’horizon de systèmes de paiement de base étrangers. Nous étudions des systèmes présents dans 27 territoires formant un échantillon géographique diversifié. Trois niveaux d’analyse sont appliqués. Nous identifions dans un premier temps les différents types de systèmes de base avant de les examiner et de déterminer comment se répartissent les systèmes à l’intérieur de l’échantillon. Nous observons que la plupart des pays se sont dotés d’un nouveau système de paiement de détail en temps réel, que tous disposent d’un système de traitement par lots des paiements de détail, et que dans la très grande majorité des cas, des améliorations ont été apportées aux systèmes de transfert de paiements de gros montant. Nous évaluons ensuite quels changements ont permis d’améliorer l’accès, la fonctionnalité, l’interopérabilité, la rapidité d’exécution et la gestion des risques. En dernier lieu, une analyse de l’architecture de plusieurs systèmes de paiement de base utilisés sur les territoires de l’échantillon révèle quatre configurations distinctes. Ces principales configurations témoignent des différences existant entre les approches retenues pour la modernisation des systèmes de paiement. Suivant les territoires, ces différences s’expliquent par les objectifs des autorités, par les facteurs de changement, les besoins, la nature des instruments de paiement et les lacunes découlant des systèmes déjà en place. Nous arrivons à la conclusion qu’une compréhension complète des objectifs de modernisation fondée sur une prise en compte des spécificités nationales est indispensable. C’est après cette étape qu’un tel ensemble d’objectifs pourra servir à la création d’un plan intégré multisystème conçu pour que chaque système de paiement de base soit modernisé dans une optique de complémentarité.