An Analysis of Closure Policy under Alternative Regulatory Structures

L'auteur élabore un modèle théorique de fermeture d'une banque défaillante, dans lequel les autorités doivent décider, dans un premier temps, de l'opportunité de fermer ou non l'institution et, dans un deuxième temps, des modalités de fermeture. En postulant que la décision de fermeture est crédible, l'auteur compare deux régimes de résolution des défaillances sous l'angle de leur incidence respective sur le bien-être. Dans le premier régime, un super-organisme de réglementation cumule les fonctions de surveillance des banques, de fermeture des institutions défaillantes et de résolution des défaillances; les décisions relatives à cette dernière fonction sont dictées par l'efficience ex post. Dans le second régime, la décision de fermer ou non les banques défaillantes revient à un organisme de surveillance, tandis que la résolution des défaillances relève d'une société d'assurance dépôts, qui applique le principe du moindre coût. Chaque banque détermine le niveau de risque optimal de son portefeuille de prêts en fonction du régime qui est retenu. L'organisme de surveillance peut limiter les incitations des banques à déplacer leurs risques ex ante en haussant les exigences de fonds propres. Une telle mesure nuit cependant à la bonne allocation des ressources économiques, en forçant l'abandon de certains projets susceptibles d'améliorer le niveau de bien-être. La discipline de marché est déterminée de façon exogène, par la proportion des déposants non assurés, et de façon endogène, par le choix du régime de résolution des défaillances et des exigences de fonds propres. Lorsqu'une telle discipline s'exerce, le second régime se révèle légèrement plus efficace que le premier. En l'absence de discipline de marché, par contre, aucun des deux régimes ne s'avère supérieur à l'autre lorsqu'il repose sur l'imposition d'exigences de fonds propres.