Systèmes de compensation et de règlement des paiements

• 21 novembre 2003

  Les paiements de détail : éléments nouveaux, enjeux et initiatives

  Revue de la Banque du Canada - Automne 2003 Sean O'Connor

  Les innovations en matière de technologies de base de l'information, d'applications propres aux paiements et d'accès au marché international ainsi que les modifications notables apportées à la réglementation du secteur financier ont profondément modifié le fonctionnement du système de paiement des transactions de détail au Canada. Ces transformations se sont principalement traduites par l'augmentation du volume et de la variété des paiements électroniques et par la participation accrue de divers groupes d'institutions financières et non financières à la fonction de fournisseurs de services de paiement de détail. L'enjeu qui en découle, pour les exploitants de systèmes de paiement, consiste à déterminer la meilleure façon de tirer parti des gains d'efficience tout en gérant les risques liés aux paiements. M. O'Connor examine les conséquences que les modifications de nature technologique et législative et les initiatives lancées par les secteurs public et privé ont eues dans certains domaines, tels que les modalités de l'offre de services; les risques et les coûts que suppose pour les clients le règlement des paiements de détail de grande valeur; la sécurité de l'information relative aux paiements et l'efficience de la transmission de cette information; et les effets de régimes de réglementation différents sur la concurrence entre fournisseurs de services de paiement de détail.

  Type(s) de contenu : Publications, Articles de la Revue de la Banque du Canada Sujet(s) : Services financiers, Systèmes de compensation et de règlement des paiements
• 20 novembre 2003

  Note technique : L'élimination du règlement rétroactif dans le SACR

  Revue de la Banque du Canada - Automne 2003 Eric Tuer

  Le 1er novembre 2003, la Banque du Canada a cessé d'antidater le règlement des paiements effectués par l'entremise du Système automatisé de compensation et de règlement (SACR). Elle a plutôt adopté un mode de « règlement pour valeur le lendemain » selon lequel les résultats du processus de règlement figureront dans les livres de la banque centrale le jour où les effets sont effectivement réglés dans le SACR. Depuis juillet 1986, le règlement de ces effets s'effectuait à midi le lendemain du jour où ils étaient présentés à la compensation, mais les résultats étaient comptabilisés dans les livres de la Banque le jour qui précédait, conformément au mode de règlement « rétroactif ». Le nouveau mode de règlement devrait simplifier le processus de paiement et permettre de mieux rendre compte du risque de non-règlement; il devrait également favoriser l'efficience des systèmes de paiement. Les participants au SACR se sont entendus sur l'introduction d'une formule de compensation fondée sur le versement d'intérêts afin de ne pas imposer à nouveau des frais de flottant à leur clientèle.

  Type(s) de contenu : Publications, Articles de la Revue de la Banque du Canada Sujet(s) : Systèmes de compensation et de règlement des paiements

• Excess Collateral in the LVTS: How Much is Too Much?

  Document de travail du personnel 2003-36 Kim McPhail, Anastasia Vakos

  Les auteures ont conçu un modèle théorique de génération de la demande de garantie à laquelle devraient satisfaire les participants au Système de transfert de paiements de grande valeur (STPGV) dans le contexte d'une minimisation des coûts de détention et de gestion des garanties qu'ils doivent détenir dans le cadre de ce système. D'après le modèle, le montant optimal de garantie de chaque participant est déterminé par trois facteurs : le coût d'opportunité des garanties, les coûts de transaction liés à l'acquisition des actifs qui serviront de garantie et à leur transfert dans le système et hors du système, et la distribution, à l'intérieur du système, des flux de paiements du participant.

  Type(s) de contenu : Travaux de recherche du personnel, Documents de travail du personnel Sujet(s) : Institutions financières, Systèmes de compensation et de règlement des paiements Code(s) JEL : E, E4, E44, G, G2, G21

• Managing Operational Risk in Payment, Clearing, and Settlement Systems

  Document de travail du personnel 2003-2 Kim McPhail

  La prise en considération du risque opérationnel s'est grandement améliorée ces dernières années tant chez les institutions financières que dans les systèmes de paiement et de règlement. Ces systèmes se composent de réseaux d'éléments interconnectés (opérateurs centraux, participants et agents de règlement), et les problèmes opérationnels associés à chacun des éléments clés peuvent perturber l'ensemble du système et avoir des retombées négatives sur la stabilité financière du pays.

  Type(s) de contenu : Travaux de recherche du personnel, Documents de travail du personnel Sujet(s) : Institutions financières, Systèmes de compensation et de règlement des paiements Code(s) JEL : E, E4, E44, G, G2, G21