Systèmes de compensation et de règlement des paiements
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20 novembre 2002
La CLS Bank : gérer le risque de non-règlement des opérations de change
Chaque jour, le volume des transactions se chiffre en billions de dollars sur le marché des changes. Le règlement de ces opérations chevauche plusieurs fuseaux horaires et entités juridiques et fait intervenir différents systèmes de paiement nationaux. En conséquence, les acteurs de ce marché se trouvent exposés à divers risques, dont le plus important est le risque de crédit, soit le risque qu'une contrepartie manque à ses obligations en matière de paiement. Pendant plus de dix années, les banques centrales, les institutions financières du secteur privé et les exploitants des systèmes de paiement nationaux ont travaillé en synergie afin de mettre au point un système de règlement des opérations multidevises à l'épreuve des risques. La Continuous Settlement Link Bank (CLS Bank), qui est entrée en activité en septembre 2002, est le fruit de ces efforts. Grâce à son mécanisme de paiement contre paiement, elle élimine presque entièrement le risque de crédit associé au règlement des opérations de change. La CLS Bank est réglementée par le Conseil des gouverneurs de la Réserve fédérale des États-Unis, en consultation avec les banques centrales des pays dont la devise est admise dans le système de règlement en continu. À l'heure actuelle, sept monnaies, dont le dollar canadien, transitent par ce système. La Banque du Canada fait office de banquier de la CLS Bank; elle fournit ainsi à cette dernière un compte de règlement et reçoit et dépose, en son nom, les paiements qui transitent par le Système de transfert de paiements de grande valeur. Grâce à la participation et au soutien des institutions mondiales les plus actives sur les marchés des changes et à l'admission de nouvelles devises, la CLS Bank pourrait bien devenir le mécanisme de règlement des opérations de change le plus important au monde.