Systèmes de compensation et de règlement des paiements

• 16 mai 2001

  Les principes fondamentaux afférents aux systèmes de paiement d'importance systémique et leur application au Canada

  Revue de la Banque du Canada - Printemps 2001 Clyde Goodlet

  Les systèmes de paiement d'importance systémique jouent un rôle particulièrement significatif. À cause de l'envergure ou de la nature des paiements qu'ils traitent, ces systèmes pourraient provoquer ou propager des chocs de grande amplitude dans les marchés ou systèmes financiers intérieurs et internationaux s'ils ne sont pas adéquatement protégés contre les risques. L'article décrit le cadre général de principes fondamentaux devant présider à la conception, l'exploitation et la surveillance de ces systèmes de paiement. L'auteur se penche sur les principes fondamentaux et sur le rôle du groupe de travail chargé de les établir. Il aborde également le rôle des banques centrales dans la supervision générale des grands systèmes de paiement et dans l'application des principes fondamentaux, en insistant sur les responsabilités de surveillance de la Banque du Canada en vertu de la Loi sur la compensation et le règlement des paiements et sur le système de paiement d'importance systémique au Canada, le STPGV.

  Type(s) de contenu : Publications, Articles de la Revue de la Banque du Canada Sujet(s) : Systèmes de compensation et de règlement des paiements

• The Elements of the Global Network for Large-Value Funds Transfers

  Document de travail du personnel 2001-1 James Dingle

  Dans ce document de référence utile, rédigé à l'intention des milieux universitaires, juridiques et financiers, l'auteur décrit les diverses composantes du réseau mondial de transfert de paiements de grande valeur.

  Type(s) de contenu : Travaux de recherche du personnel, Documents de travail du personnel Sujet(s) : Systèmes de compensation et de règlement des paiements Code(s) JEL : E, E4, E40, E6, E61